Résultat documents parus entre 2010 et , genre: urbanisme, nouveauté: non, indice dewey: droit privé français, genre: aménagement
Liste des documents recherchés
Affiner le résultat de recherche avec le type de document Livres Afficher tous les documents ayant la date d'édition : , commele document Mener une opération d'aménagement : outils, modalités, fiscalité, bilan financier 2013Afficher tous les titres de la collection "".Pratique du droitRechercher tous les documents ayant comme Sujet: Zones d'aménagement : Droit : Guides pratiques et mémentos : FranceRechercher tous les documents ayant comme Genre: AménagementRechercher tous les documents ayant comme Genre: Urbanisme
Une opération d'aménagement vise à aménager un terrain selon des règles juridiques circonscrites par l'article L. 300-1 du code de …
Affiner le résultat de recherche avec le type de document Livres Afficher tous les documents ayant la date d'édition : , commele document Le permis de construire en 100 questions : modalités d'obtention, délais d'instruction, prévention des contentieux 2010Afficher tous les titres de la collection "".Guides juridiques (Paris. 2000)Rechercher tous les documents ayant comme Sujet: Permis de construire : FranceRechercher tous les documents ayant comme Genre: AménagementRechercher tous les documents ayant comme Genre: Urbanisme
Entrée en application depuis 2007, la réforme des autorisations d'urbanisme a profondément modifié le statut juridique du permis de construire. …
Affiner le résultat de recherche avec le type de document Livres Afficher tous les documents ayant la date d'édition : , commele document Nouveau régime des divisions foncières : lotissement, déclaration préalable, permis d'aménager 2013Afficher tous les titres de la collection "".Pratique du droitRechercher tous les documents ayant comme Sujet: Divisions foncières : FranceRechercher tous les documents ayant comme Sujet: Lotissements : Droit : FranceRechercher tous les documents ayant comme Genre: AménagementRechercher tous les documents ayant comme Genre: Urbanisme
L'ordonnance du 8 décembre 2005 et le décret du 5 janvier 2007 ont profondément remanié le régime juridique du lotissement, …
