Résultat recherche élargie à: collectivités locales : droit : france : 1990-....
Liste des documents recherchés
Le décryptage de la loi sur les collectivités territoriales. La loi du 16 décembre 2010, dont l'objectif est de simplifier …
Depuis la rentrée de janvier, c'est un festival. Pas une semaine sans que la Macronie ne lance un ballon d'essai …
C'est le dossier le plus explosif de la mandature dans 43 grands groupements intercommunaux. Les zones à faibles émissions (ZFE) …
Après les trois élections locales de 2020 et 2021, c’est toute une génération d’élus locaux qui ont pris les manettes …
Alors qu’une sécheresse exceptionnelle frappe le pays depuis plusieurs semaines, les sapeurs-pompiers se mettent déjà à redouter des incendies encore …
Le ZAN, ou zéro artificialisation nette, a déjà fait couler beaucoup d'encre. Et ce n'est certainement pas fini. Les deux …
Sous réserve d'un renoncement du gouvernement, pressé par un mouvement social qui ne désarmerait pas - selon la « jurisprudence …
Attendu depuis des semaines, après de nombreuses consultations - assises de l'eau, Varenne de l'eau -, le Plan eau a …
En ces temps de crises multiples, le concept d'Etat protecteur aura rarement connu une telle vitalité, transcendant tous les partis …
De la première ligne d'Europe continentale Saint-Etienne - Andrézieux au TGV Paris-Lyon du début des années 80, ils furent une …
