La Gazette des communes #2716-2717 : Les acteurs locaux sous le feu des projecteurs
Périodiques
Année : 2024
Auteur : Jean-Baptiste Forray
Editeur : ED LE MONITEUR MONITER
Description : Quelle mouche a piqué Sébastien Martin ? Ces dernières semaines, le très modéré président (ex-LR) d'Intercommunalités de France n'est plus que bruit et fureur contre le gouvernement, accusé de prendre les élus communautaires pour « des cons ». Longtemps, pourtant, au sein de la Macronie, les EPCI ont été présentés comme les bons élèves de la classe locale. A l'automne 2023, le ministre du Logement et patron de la communauté urbaine de Dunkerque, Patrice Vergriete, ne jurait que par eux, prêt à leur accorder la part belle dans le cadre de son projet de loi de décentralisation. Patatras, son successeur, Guillaume Kasbarian, a laissé le texte prendre la poussière dans un tiroir. L'heure est au retour en force des maires dans le cadre des procédures d'attribution des logements sociaux. Longtemps bons élèves de la classe locale, les élus communautaires ne sont plus en odeur de sainteté auprès du gouvernement, en particulier du ministre du Logement. SUR LA TOUCHE. Au chapitre financier, le gouvernement Attal se garde bien, aussi, de jouer la carte intercommunale. L'idée, portée par la Cour des comptes, d'une rationalisation budgétaire de l'action locale autour des EPCI nés de la loi « Notre » a fait long feu. Intercommunalités de France n'a pas été convié à la table du ministre de l'Economie Bruno Le Maire. L'association peine aussi à faire entendre sa voix sur la réforme des crèches. Elle attend maintenant avec une crainte non dissimulée les conclusions de la mission Woerth sur le millefeuille territorial. L'ancien maire de Chantilly envisagerait d'en finir avec les compétences obligatoires des intercommunalités. MISSION À HAUT RISQUE. Eric Woerth serait même prêt à faire une croix sur le statut des communautés urbaines qui seraient contraintes de fusionner avec celui des métropoles. Une piste contraire au droit à la différence territoriale, alerte Intercommunalités de France. L'association des directeurs généraux des communautés de France n'est pas en reste, qui déplore que le pouvoir ne se soit pas engagé dans un mouvement massif de fusions de communes. Entre les deux parties, il y a décidément de la friture sur la ligne. Tout le paradoxe, c'est qu'entre la Macronie et l'Association des maires de France, l'heure n'est pas encore à la lune de miel. Le pacte girondin, promu par le président de la République dès 2017, reste à construire.

La Gazette des communes #2713 : J-90
Périodiques
Année : 2024
Auteur : Jean-Baptiste Forray
Editeur : ED LE MONITEUR MONITER
Description : Et si les JO étaient réussis ? La question apparaît volontiers provocatrice dans l'océan de bad buzz et de polémiques qui émaille la préparation de l'événement. Depuis des mois, sur les réseaux sociaux et ailleurs, les Français s'adonnent à leur sport favori : le masochisme. Le métier acquis dans l'organisation des grandes compétitions sportives est passé par pertes et profits. Il en est de même pour le refus de toute folie des grandeurs. Loin des milliards dépensés en pure perte pour les JO d'Athènes ou de Rio, Paris a construit un minimum de nouveaux équipements : l'Adidas Arena, le Centre aquatique olympique, le Village des médias ou le Village des athlètes. Autant de bâtisses qui ne devraient pas devenir des « éléphants blancs ». Loin des « éléphants blancs » d'Athènes ou de Rio, les équipements construits pour les JO devraient servir de dynamo au nord de la région parisienne et à la Seine-Saint-Denis. PRÉCIEUX HÉRITAGE. Les Jeux olympiques et paralympiques se veulent l'instrument d'un rééquilibrage de la région parisienne au profit du nord de la capitale et de la Seine-Saint-Denis. Une dynamo au service des transports, du logement et de la pratique sportive. Peu suspect de complaisance envers la Macronie, le président socialiste du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis, Stéphane Troussel, salue déjà le précieux héritage des Jeux olympiques et paralympiques. Le maire de L'Ile-Saint-Denis, Mohamed Gnabaly, proche des Insoumis, est sur la même longueur d'ondes. Déjà, les Jeux dopent, partout en France, la construction de nouveaux équipements sportifs de proximité. Ces deux dernières années, 5 507 sont sortis de terre, grâce à un petit coup de pouce de l'Etat. POSITIVE ATTITUDE. Après, bien sûr, tout n'est pas rose pour les collectivités, à la veille du grand rendez-vous. Beaucoup craignent que l'événement le plus médiatisé de la planète n'attire les pirates informatiques du monde entier et ne provoque des attaques massives contre les sites des villes les plus exposées. Mais là encore, foin de catastrophisme. La messe n'est pas dite. Plutôt que de crier avant d'avoir mal, les collectivités y voient une opportunité de revoir de fond en comble leurs politiques en la matière. Une leçon à méditer.

La Gazette des communes #2714-15 : L'IA, une nouvelle collègue au banc d'essai
Périodiques
Année : 2024
Auteur : Jean-Baptiste Forray
Editeur : ED LE MONITEUR MONITER
Description : C'était la surprise du chef. Lors du dernier congrès des maires, Emmanuel Macron avait annoncé une réforme de la dotation globale de fonctionnement, la DGF, instrument principal du soutien de l'Etat aux collectivités. Le président de la République avait confié une mission en ce sens à son meilleur ennemi en matière de finances locales : le socialiste André Laignel. Contre toute attente, le patron du Comité des finances locales avait saisi la main tendue. La belle entente n'a pas duré bien longtemps. La cure de rigueur que le pouvoir souhaite administrer aux collectivités l'a fait voler en éclats. André Laignel a mis, le 23 avril, la réforme de la DGF au frigo. En ces temps de disette budgétaire, la réforme de la dotation globale de fonctionnement ferait beaucoup trop de perdants. BELLE PROMESSE. Le premier magistrat d' Issoudun a repris la position qu'il affectionne le plus, celle d'éternel opposant, distillant, comme sous Nicolas Sarkozy et François Hollande, ses éléments de langage sur le supplice étatique du garrot. Au risque de redonner la main à Bercy ? Le danger n'est pas mince aux yeux du maire Macron-compatible de Charleville-Mézières, Boris Ravignon. Reste à savoir si le gouvernement veut mener cette réforme jusqu'au bout. Par la voix de sa ministre déléguée chargée des Collectivités territoriales, Dominique Faure, il jure que « oui ». L'expérience invite néanmoins à la plus grande prudence. Beaucoup plus avancée qu'elle ne l'est aujourd'hui, la réforme de la DGF concoctée par la députée (PS) Christine Pirès Beaune sous le mandat de François Hollande n'a jamais vu le jour. SERPENT DE MER. Sans carotte, comme au moment du lancement des intercommunalités à fiscalité propre au début des années 2000, les principales associations d'élus locaux ne veulent pas en entendre parler. En ces temps de disette budgétaire, la réforme de la DGF ferait beaucoup trop de perdants. A l'instar de la révision des valeurs des bases locatives, elle est donc devenue un serpent de mer. Le nombre de critères d'attribution de la DGF dépassera bientôt la barre des 200. Plus personne n'y comprend rien, mais chacun se contente de ce qu'il a. Dans ces conditions, la réforme de la DGF n'est sans doute pas près de sortir de terre.

La Gazette des communes #2711 : La catographie des risques, un outil à apprivoiser
Périodiques
Année : 2024
Auteur : Jean-Baptiste Forray
Editeur : ED LE MONITEUR MONITER
Description : C'était, pour Emmanuel Macron, le meilleur vecteur d'écologie positive. Annoncé en fanfare à la rentrée dernière, le Pass rail se voulait particulièrement ambitieux. Pour 49 euros par mois, tout usager devait, à partir de cet été, pouvoir voyager partout sur le territoire et toute l'année dans les trains Intercités, TER et RER. Las, la belle promesse présidentielle s'est heurtée au mur des réalités. Faute de soutien suffisant de l'Etat, la région Ile-de-France a renoncé. Conscient que les pouvoirs publics n'étaient pas capables de répondre, en un temps réduit, au choc de la demande que n'aurait pas manqué de générer le Pass rail, le gouvernement a revu ses ambitions à la baisse. GUERRE INTESTINE. Le dispositif a été limité aux mois d'été et ouvert aux seuls jeunes de moins de 27 ans. Malgré ce canevas des plus modestes, le Pass rail a suscité l'une de ces guerres intestines dont les régions et l' exécutif ont le secret. Le nouveau ministre délégué aux Transports, Patrice Vergriete, a dû publiquement menacer de jeter l'éponge pour cette année afin d' obtenir l'assentiment des patrons récalcitrants de l' Auvergne - Rhône-Alpes, des Hauts-de-France et de la Normandie. L'accord a minima avec Laurent Wauquiez (LR), Xavier Bertrand (LR) et Hervé Morin (Les Centristes) sauve la face. Mais il en dit aussi long sur les ratés de la décentralisation à la française. L'accord a minima entre les présidents de région et le ministre des Transports sur le Pass rail en dit long sur les ratés de la décentralisation à la française. RESPONSABILITÉ DIFFUSE. La suppression de la clause générale de compétence des départements et des régions, à l'occasion de la réforme portée au milieu des années 2010 par François Hollande, n'a rien changé à l'affaire. En matière de transport, comme dans une multitude d'autres domaines, personne ne peut agir seul. Le millefeuille territorial accouche de compromis qui ne contentent personne. Pour redorer son blason, le service public doit reposer le principe de responsabilité. Puisse Eric Woerth le comprendre, lui qui remettra un rapport sur la décentralisation à Emmanuel Macron dans les prochaines semaines.

La Gazette des communes #2710 : Quand on arrive en ville... par 50°C
Périodiques
Année : 2024
Auteur : Jean-Baptiste Forray
Editeur : ED LE MONITEUR MONITER
Description : Pour les collectivités, c'est comme dans les films hollywoodiens. Elles ont droit, au gouvernement, à leur « bad cop » et à leur « good cop ». Dans le rôle du méchant, le maître de Bercy, Bruno Le Maire, remplit parfaitement son office. Il ne connaît pas grand-chose à la gestion locale. L'énarque du Quai d'Orsay ne s'est jamais abaissé à exercer un mandat communal ou départemental. L'ancien député de l'Eure s'est contenté de se faire élire dans une circonscription en or massif, à moins d'une heure de la capitale. Or, le ministre de l'Economie ne se prive pas de faire la leçon aux élus locaux. Il pointe du doigt leur goût inextinguible pour le millefeuille territorial. Il dénonce l'absentéisme de leurs agents. Autant de domaines qui ne relèvent pas de son portefeuille. La ministre chargée des Collectivités territoriales, Dominique Faure, qui n'a jamais été parlementaire ou dirigeante d'association d'élus, peine à exister. GOOD COP. Mais pas d'embrouille. La ministre déléguée chargée des Collectivités territoriales et de la ruralité, Dominique Faure, n'aime pas trop les bras de fer. Sa spécialité, c'est davantage la câlinothérapie. Un exercice dans lequel elle excelle, sillonnant les congrès d'édiles pour dire tout le bien qu'elle pense des fantassins de la République. La good cop promet un statut de l'élu renforcé. Elle est même pour le retour du cumul des mandats. Mais quelles sont ses vues profondes en matière de décentralisation ? Mystère. PEAU DE CHAGRIN. Le dossier a été confié à Eric Woerth et il est supervisé en direct par l'Elysée. La ministre déléguée, qui n'a jamais été parlementaire ou dirigeante d'association d'élus, n'a pas l'entregent de l'ancienne sénatrice et vice-présidente de l'AMF, Jacqueline Gourault, qui, ministre de plein exercice dans la dernière partie de la précédente mandature, avait la haute main sur les collectivités. Dominique Faure a pourtant moyen de se créer un pré carré. Ses ministres de tutelle, Gérald Darmanin et Christophe Béchu, ont déjà beaucoup à faire sur le front de la sécurité et de la transition écologique. A Dominique Faure, donc, de démontrer son utilité et de faire entendre sa voix dans les prochains mois. Les collectivités qui, faute, aujourd'hui, de soutien de poids, redoutent de subir une cure d'austérité sans précédent, lui en seraient grandement reconnaissantes.

La Gazette des communes #2693 : Violences urbaines - Les clés d'une communication maîtrisée
Périodiques
Année : 2023
Auteur : Jean-Baptiste Forray
Editeur : ED LE MONITEUR MONITER
Description : Dans la capitale, Gérard Collomb , le premier magistrat PS de Lyon, était traité comme un cousin de province. Rue de Solférino, on le mettait en bout de table, quand l'autre vainqueur surprise du millésime 2001, Bertrand Delanoë, prenait toute la lumière. C'est pourtant Gérard Collomb, disparu le 25 novembre, qui, bien avant son collègue parisien, avait lancé les premiers vélos en libre service et piétonnisé les rives de son fleuve. Avec sa fête des Lumières relookée, la cité des Gaules devenait « in ». La Movida lyonnaise s'accompagnait de prestigieuses signatures architecturales, comme celle de Christian de Portzamparc dans le nouveau quartier de la Confluence. Mieux que quiconque, Gérard Collomb incarnait la course à l'attractivité qui a saisi les grandes villes dans les années 2000 et 2010. Une époque révolue. BUSINESS FRIENDLY. A l'instar du club de foot local, l'Olympique lyonnais (OL), qui se frottait aux grosses cylindrées du Vieux Continent en Ligue des champions, la communauté urbaine du Grand Lyon se mesurait désormais à Francfort ou Milan. Fini, les complexes vis-à-vis de la grande sœur parisienne, la métropole jouait dans la cour européenne. Gérard Collomb faisait fi du vieux cadre de l'Etat-nation. Il sillonnait les salons internationaux, vendant ses grands projets urbains aux promoteurs les plus offrants. Sous le masque du secrétaire général de la Fondation Jean-Jaurès perçait un édile d'un nouveau genre, « business friendly » en diable. La grande braderie du patrimoine public pouvait commencer. L'Hôtel-Dieu était transformé en centre commercial de luxe, couronné d'un rooftop. PETIT MANHATTAN. Gérard Collomb ne savait rien refuser au propriétaire de l'OL, Jean-Michel Aulas. Il finançait à grands frais les accès au nouveau stade des Gones. Au cœur de la vieille cité, il imposait des tours. La Part-Dieu se transformait en petit Manhattan. Un peu partout, la ville se couvrait de grues. Il n'était jamais à court d'un dessein. Mieux que quiconque, Gérard Collomb incarnait cette course à l'attractivité (lire p. 36-40) qui a saisi les grandes villes dans les années 2000 et 2010. Une période révolue. Aux municipales de 2020, le « maire bâtisseur » est devenu le « maire bétonneur ». Présenté comme un adepte du « toujours plus gros, toujours plus grand », Gérard Collomb a été renvoyé dans ses foyers par les écologistes. Sa disparition marque la fin d'une époque.

La Gazette des communes #2691 : Le maire, cet employeur qui s'ignore
Périodiques
Année : 2023
Auteur : Jean-Baptiste Forray
Editeur : ED LE MONITEUR MONITER
Description : Cette fois, c'est la bonne, assure-t-on à l'Elysée. Emmanuel Macron vient de dépêcher Eric Woerth pour relancer la décentralisation. Rallié à la Macronie l'an passé, l'ancien trésorier de l'UMP devra ouvrir des pistes pour « réduire le nombre de strates » administratives. Branle-bas de combat garanti chez les présidents de département réunis en congrès à Strasbourg les 9 et 10 novembre. « L'idée n'est pas de supprimer des strates du millefeuille », les a aussitôt rassurés Eric Woerth. Mais si la pierre angulaire de sa mission est déjà abandonnée, à quoi donc vont servir ses travaux ? CUISANT SOUVENIR. L'ex-ministre du Budget de Nicolas Sarkozy se souvient peut-être qu'il a été le père de la révision générale des politiques publiques... Un plan de réduction des effectifs dans les services déconcentrés de l'Etat qui a laissé un souvenir cuisant aux maires, rassemblés à leur tour en congrès du 21 au 23 novembre. Eric Woerth se garde bien d'invoquer ces mânes-là. L'ancien maire de Chantilly préfère se lancer dans un vibrant plaidoyer décentralisateur. A la surprise de beaucoup, l'autonomie financière des collectivités figure bel et bien dans la feuille de route que lui a confiée le Président. Eric Woerth pourrait trouver face à lui les hauts fonctionnaires de Bercy, qui rêvent de réduire à la portion congrue ladite autonomie. Un paradoxe pour ce diplômé de HEC, formé à l'école ordolibérale des cabinets de consulting internationaux. Chargé d'une mission sur la décentralisation, Eric Woerth a la fibre girondine. L'homme est aussi habile, ce qui ne gâche rien. DE L'ENTREGENT. Mais, qui sait ? Chez le député de l'Oise, la fibre girondine n'est pas feinte. L'homme est aussi habile, ce qui ne gâche rien. Sa manière d'éviter le piège du millefeuille, c'est-à-dire la guerre entre niveaux de collectivités, lui donne de l'oxygène. Son indépendance intellectuelle est saluée sur tous les bancs des associations d'élus locaux. A l'AMF, on ne doute pas que ses conclusions, attendues dans les six prochains mois, seront excellentes. On doute simplement qu'il réussisse à convaincre Emmanuel Macron de leur pertinence. C'est peut-être oublier que l'ancien ministre a gardé de l'entregent dans les palais de la République comme dans les couloirs du Parlement. Et qu'au crépuscule de sa vie publique, il n'a pas grand-chose à perdre...

La Gazette des communes #2683 : Avenir des centres de gestion : un menu XXL sinon rien
Périodiques
Année : 2023
Auteur : Jean-Baptiste Forray
Editeur : ED LE MONITEUR MONITER
Description : Exit, la pensée complexe, Emmanuel Macron va droit au but. Il met sur la rampe de lancement un « pass rail » ouvert à tous, valable de manière illimitée sur les trains Intercités comme sur les TER. Un abonnement « autour de 49 euros », qui a vocation à être opérationnel dès l'été prochain, précise aussitôt son ministre des Transports, Clément Beaune. Un dispositif simple et efficace, calqué sur celui existant outre-Rhin. Si l'Allemagne l'a fait, c'est que c'est assurément une bonne idée, vante la Macronie. Le pass rail sent bon le pouvoir d'achat et la vertu écologique. PRESSION POPULAIRE. Alors, à quoi bon, dans ces conditions, s'embarrasser avec des considérations secondaires, la décentralisation et la libre administration des collectivités ? Les Français n'ont que faire de ces arguties constitutionnelles. Les régions, chargées des TER, pourront bien faire de la résistance, elles ne tiendront pas longtemps face à la pression populaire. Peu importe que le pass rail reprenne les formules d'abonnement à bas prix qu'elles ont déjà mises en place, c'est le pouvoir qui sera crédité de cette initiative. Déjà, les opposants au dispositif passent pour de mauvais coucheurs. A l'image de Franck Dhersin, vice-président (LR) des Hauts-de-France chargé des mobilités, lorsqu'il dit : « Le président de la République a souvent de très bonnes idées, mais il faut surtout qu'il arrête d'avoir des idées avec le pognon des collectivités locales... » Peu importe que le pass rail reprenne les formules d'abonnement à bas prix des régions, c'est le gouvernement qui sera crédité de cette initiative. MARKETING POLITIQUE. C'est pourtant bien le fond de l'affaire. L'Etat, par la voix de Clément Beaune, a beau s'engager à mettre la main à la poche, il se garde de donner le moindre montant. Le pass rail, dont les effets sur le trafic automobile sont, pour l'heure, marginaux en Allemagne, pourrait grever les capacités d'investissement des pouvoirs publics. Quand on met plus de temps qu'il y a quarante ans pour aller en Intercités de Paris à Limoges, l'urgence n'est-elle pas de remettre en état le réseau et de créer les conditions d'un choc d'offres, plutôt que de succomber aux facilités du marketing politique ?

La Gazette des communes #2680 : Restauration collective - Comment les cuisines éradiquent le plastique
Périodiques
Année : 2023
Auteur : Jean-Baptiste Forray
Editeur : ED LE MONITEUR MONITER
Description : Cette fois, c'est la bonne. Après une multitude de ballons d'essai, Emmanuel Macron va enfin s'attaquer au millefeuille territorial. C'est tout du moins ce qu'il affirme dans un entretien fleuve accordé au « Point », paru dans l'édition du 24 août. « Nous devons poser la question de l'organisation territoriale, qui est confuse et coûteuse, et dilue les responsabilités. On voit bien qu'entre les communes, les départements et les régions, on a trop de strates et un problème de clarté des compétences. Ces sujets aussi doivent pouvoir être mis sur la table à la rentrée », martèle le chef de l'Etat (*). Dans un second quinquennat compliqué, Emmanuel Macron est, plus que jamais, en quête d'un totem réformateur. Sans préjuger des pourparlers avec les forces politiques qui s'ouvrent à l'heure où nous écrivons ces lignes, le Président cherche à prendre date. Dans un second quinquennat compliqué, Emmanuel Macron est, plus que jamais, en quête d'un totem réformateur. LE SÉNAT EN EMBUSCADE. Avec le millefeuille territorial, il joue sur du velours. Sa dénonciation de la suradministration coïncide avec son ancrage au centre droit. Elle s'inscrit dans la lignée de la réforme menée en 2010 par un Nicolas Sarkozy dont il n'a jamais paru aussi proche. Mais Emmanuel Macron risque de se heurter aux mêmes obstacles que l'ex-président. Le premier d'entre eux s'appelle le Sénat. La chambre du seigle et de la châtaigne goûte peu la rhétorique du millefeuille territorial. Pour elle, il n'y a pas de couche en trop. Emanation de la France des 36 000 clochers, la Chambre haute se refuse à renverser la table. Singulièrement à la veille du scrutin sénatorial. LA PISTE DU RÉFÉRENDUM. Dans ces conditions, les marges de manœuvre d' Emmanuel Macron apparaissent limitées. D'autant plus qu'il ne dispose pas d'une majorité ferme à l'Assemblée. Les principaux pôles d'opposition, le Rassemblement national et La France insoumise, ne lui feront pas le cadeau de soutenir son projet territorial. Tous deux font, d'ailleurs, du rejet du « président des métropoles » leur mantra. Il reste une option à Emmanuel Macron : l'appel au peuple. Mais la décentralisation est-elle un sujet porteur dans l'opinion ? Cela reste à démontrer. Le référendum raté du général de Gaulle sur la régionalisation, en 1969, est là pour le rappeler.

La Gazette des communes #2671 : Foncier : Le développement économique est-il soluble dans le ZAN ?
Périodiques
Année : 2023
Auteur : Jean-Baptiste Forray
Editeur : ED LE MONITEUR MONITER
Description : Le ton monte. Les noms d'oiseaux pleuvent. Les portes claquent. Mais les ruptures définitives ne le sont jamais tout à fait. Il ne manque que l'amant dans le placard pour que les relations entre les collectivités locales et l'Etat basculent dans une pièce de Feydeau. Ce petit théâtre a ses figures de proue : le grand argentier de l'Etat, Bruno Le Maire, parfait dans le rôle de « bad cop » à la mode « austéritaire », et l'éternel numéro deux de l'Association des maires de France, André Laignel (PS), dressé contre le moindre coup de rabot budgétaire. POINT D'INDICE. De ce côté-ci de la scène, on décrit la partie adverse comme un nouveau KGB. Le « politburo » de Bercy a, il faut dire, fait très fort avec la hausse du point d'indice des agents publics. Le matin, il évaluait la note de cette mesure pour les collectivités à 1 milliard, l'après-midi c'était le double. Une mauvaise manière qui a provoqué l'ire des élus locaux. Mais, promis juré, l'épisode est clos. L'heure est au rabibochage. Elisabeth Borne, lors des assises des finances publiques, a fait acte de contrition. Bientôt, si Emmanuel Macron lui en offre le loisir, elle promettra un nouvel « agenda territorial » fondé sur la « coconstruction ». Chacun fera semblant d'y croire. Il ne manque plus que l'amant dans le placard pour que les relations entre les collectivités territoriales et l'Etat virent à une pièce de Feydeau. ZFE. Déjà, les zones à faibles émissions remettent de la friture sur la ligne. L'Etat, avec ce dispositif, porte la lutte contre la pollution en bandoulière. Mais ce n'est pas à lui de prendre des mesures de restriction contre les véhicules qui polluent. C'est aux collectivités de le faire. Certaines d'entre elles affichent leur volontarisme, multipliant les interdictions. Néanmoins, elles se gardent bien de verbaliser les voitures contrevenantes. La faute à l'Etat, disent-elles, qui ne débloque pas suffisamment de fonds au profit des automobilistes touchés et n'a toujours pas mis en place de système de contrôle des plaques minéralogiques. Bilan des courses : le dossier n'avance pas d'un iota. Le vaudeville des finances locales, décidément, a de beaux jours devant lui.

La Gazette des communes #2666-2667 : Accès aux droits - Quand les services publics se rapprochent des usagers
Périodiques
Année : 2023
Auteur : Jean-Baptiste Forray
Editeur : ED LE MONITEUR MONITER
Description : C'est un vibrant plaidoyer, beau comme un édito de « La Gazette ». Dans une interview accordée à « L' Opinion », parue le 14 mai, Emmanuel Macron le clame haut et fort : « Décentraliser, cela veut dire donner une compétence. » Or, « aucune politique publique n'est clairement décentralisée. L'Etat est toujours le garant en dernier ressort et garde aussi beaucoup trop le pouvoir normatif ou une partie des compétences. Ça crée l'inefficacité. » De quoi sonner agréablement aux oreilles de Carole Delga, la patronne de Régions de France, ou de David Lisnard, celui de l'Association des maires de France. Et, pourtant, ce discours peine à emporter l'adhésion des Girondins, de gauche comme de droite. Un hiatus qui tient à une vérité toute simple : le propos présidentiel ne cesse d'être démenti par les faits. PAS DE RECETTES EN PLUS. Témoin, l'un des rares transferts de compétence de l'Etat aux collectivités du premier quinquennat d'Emmanuel Macron : 10 300 kilomètres du réseau routier et autoroutier national étaient susceptibles de passer dans le giron des pouvoirs locaux. Las, plus de quinze mois après la promulgation de la loi « 3DS », le bilan est particulièrement maigre. Seuls 3 000 kilomètres, au mieux, seront transférés. Les plaidoyers girondins d'Emmanuel Macron ne cessent d'être démentis par les faits, comme le montre l'affaire du transfert des routes nationales aux départements. Seize départements et trois métropoles uniquement se sont portés candidats à une telle opération. La faute à un pouvoir central qui n'a pas donné aux collectivités les moyens de leurs ambitions. Celles-ci ne pourront ni lever de nouvelles recettes comme une écotaxe - une taxe sur la livraison des colis -, ni toucher une partie de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques. Pire, elles ne savent toujours pas quel est l'état précis du réseau routier et la facture des travaux à mener. MAQUIS TERRITORIAL. Le pouvoir central a préféré diviser pour mieux régner en faisant entrer les régions dans la danse. Trois se sont portées volontaires à un transfert, embrumant un peu plus le paysage. Bilan des courses, l'Etat va conserver dans son giron des routes et des autoroutes dont il s'occupe souvent mal. Qu'elles sont loin les lois « Defferre » de 1982 où il opérait des choix clairs, confiants, avec le succès que l'on sait, l'ensemble de l'entretien et la construction des collèges aux départements et des lycées aux régions...

La Gazette des communes #2662 : Recrutements - L'atout seniors
Périodiques
Année : 2023
Auteur : Jean-Baptiste Forray
Editeur : ED LE MONITEUR MONITER
Description : De la première ligne d'Europe continentale Saint-Etienne - Andrézieux au TGV Paris-Lyon du début des années 80, ils furent une fierté nationale. Portés par un appareil industriel en expansion, les trains tricolores reliaient les points les plus reculés de l'Hexagone. L'aménagement du territoire n'était pas un vain mot pour les cheminots. Las, la tyrannie des tableaux Excel et la prime accordée à la très grande vitesse ont tué cet idéal. Les petites lignes sont en sursis. Le réseau part à vau-l'eau. Les transports se retrouvent au cœur des fractures françaises. NOUVEAUX MURS. La province crie haro sur le « pharaonique » Grand Paris express. Elle pointe du doigt « les cadeaux » étatiques au syndicat des transports d'Ile-de-France pour éponger les dettes générées par la crise politico-sanitaire des années 2020-2021. Dans les grandes villes, les automobilistes venus d'ailleurs ne sont plus les bienvenus. De zones à faibles émissions en zones à trafic limité, les métropoles régionales érigent de nouveaux murs. Au nom d'un impératif louable, la protection de l'environnement, de nouvelles cassures se font jour. Mobilités douces contre France qui « fume des clopes et roule au diesel » : le pouvoir ne parvient pas à sortir de ce débat binaire. Depuis la crise des « gilets jaunes », il est dans la seringue. Et tout le pays avec. L'aménagement du territoire n'était pas un vain mot pour les cheminots. Las, la prime accordée à la très grande vitesse a tué cet idéal. CHANTIER MONSTRE. Il existe pourtant une porte de sortie entrouverte par Emmanuel Macron cet automne : dix RER métropolitains dans un rayon de 40 à 60 kilomètres autour des principales conurbations régionales. Un mode de transport qui, comme son nom ne l'indique pas, vise à sortir la France périphérique du tout voiture. Ce dessein exige une union sacrée. Métropoles et régions devront enterrer la hache de guerre. Tous les échelons locaux seront invités à mettre la main à la poche. L'Etat devra aussi injecter des sommes colossales. S'il est un domaine où le « quoi qu'il en coûte » mérite d'être prolongé, c'est bien celui-là. C'est même la condition sine qua non pour que les RER métropolitains deviennent le grand projet d'aménagement du territoire qui manque cruellement à la France depuis une trentaine d'années.

La Gazette des communes #2657 : Zones à faibles émissions - Comment faire passer la pilule
Périodiques
Année : 2023
Auteur : Jean-Baptiste Forray
Editeur : ED LE MONITEUR MONITER
Description : Ce qu'il y a de bien quand on reçoit un rapport de la Cour des comptes, c'est qu'on ne risque pas d'être frappé de stupeur et de tremblement. La dernière livraison annuelle, consacrée à la décentralisation, ne faillit pas à la règle. La France dénombre trop de communes, jugent, en substance, les pensionnaires de la Rue Cambon. Contrairement à l' Allemagne, à l' Italie et à l' Espagne, elle n'a pas su mener à bien le chantier des fusions de municipalités. Même reconfigurées, les régions hexagonales font pâle figure au regard de leurs voisines et ne disposent toujours pas de la force de frappe des länder. CERCLE DE LA RAISON. Une charge contre l'exception française digne d'un discours du Premier ministre Edouard Balladur en 1994, à moins que ce ne soit d'un rapport de l'OCDE de 2011. Il ne manque qu'une référence à celui d' Olivier Guichard, « Vivre ensemble », et aux premiers contrats de plan de Michel Rocard pour que cette prose ressemble à une copie de Sciences-po. En dehors d'une piste tout à fait nouvelle, à défaut d'être tout à fait convaincante, la fusion-absorption de communautés de communes par des conseils départementaux ruraux, l'institution présidée par Pierre Moscovici reste fidèle aux canons du cercle de la raison. Consacré à la décentralisation, le rapport annuel de la Cour des comptes manie à ravir l'art du balancement circonspect. EN MÊME TEMPS. A la manière d'un éditorial d' Alain Duhamel, son rapport manie à ravir l'art du balancement circonspect. Il faut une nouvelle étape de la décentralisation, mais davantage contrôler les dépenses des collectivités. Il est temps de clarifier les compétences des divers échelons pour que le citoyen s'y retrouve. Mais il convient également de donner aux collectivités la possibilité de prendre des prérogatives particulières au nom de la différenciation territoriale. Les esprits facétieux de l'amphithéâtre « Boutmy », à Sciences-po, appelaient cela jadis : « Thèse, antithèse, foutaise ». Pur produit des lieux, Emmanuel Macron préfère parler d'« en même temps » et de « pensée complexe ». Le rédacteur du rapport « Attali » de 2008 retrouvera ses petits dans les préconisations de la cour. Le cercle de la raison et le balancement circonspect résistent décidément à l'épreuve du temps. La preuve, Alain Duhamel est toujours à la télé.

La Gazette des communes #2654 : Cyberattaques - Comment éviter le pire
Périodiques
Année : 2023
Auteur : Jean-Baptiste Forray
Editeur : ED LE MONITEUR MONITER
Description : C'est le dossier le plus explosif de la mandature dans 43 grands groupements intercommunaux. Les zones à faibles émissions (ZFE) pourraient interdire d'accès 60 % du parc automobile actuel aux principales agglomérations. Au nom de la lutte, légitime, contre la pollution, les pouvoirs publics risquent de fabriquer une bombe sociale. Malgré les aides multiples pour acheter des véhicules propres, la note de la transition écologique reste salée pour les foyers modestes. Chargé par le gouvernement d'une mission sur les ZFE, le maire (ex-LR) de Toulouse, Jean-Luc Moudenc, sonne l'alarme. Proche de la Macronie, l'édile centriste sort du rang pour réclamer un doublement des aides de l'Etat. GRÈVE DU ZÈLE. Une requête qui reste lettre morte. L'heure n'est plus au « quoi qu'il en coûte ». Dans ces conditions, Jean-Luc Moudenc fait la grève du zèle. Il se garde bien d'ordonner à sa police municipale de verbaliser les propriétaires de vieilles voitures carburant au diesel. Son homologue marseillais, Benoît Payan (PS), est sur la même longueur d'onde. Dans les quartiers populaires de la cité phocéenne, la marche est trop haute. Les grandes villes n'ont pas oublié, non plus, les marées de « gilets jaunes » qui les ont submergées voici cinq ans. Même les élus EELV de la métropole lyonnaise font profil bas. Leur zone à faibles émissions verra le jour avec deux ans de retard au regard de leur calendrier initial. Le but de la manœuvre ? Faire coïncider la naissance de la ZFE avec le lancement de trois lignes de tramway. Un effort louable. L'Etat a des oursins dans les poches. Les collectivités ne pourront pourtant pas payer toutes seules la facture des transports en commun. GROS SOUS. Le chantier des transports en commun ne peut cependant se cantonner à l'intérieur des agglomérations. La justice sociale et territoriale exige aussi des RER métropolitains dans un large rayon autour des grandes villes. Emmanuel Macron s'est engagé sur cette voie à la fin de l'année dernière. Mais l'Etat a des oursins dans les poches. Les collectivités ne pourront pourtant pas payer toutes seules la facture. Dixit le patron de la SNCF, Jean-Pierre Farandou, l'addition s'élèvera, au bas mot, à 13 milliards d'euros.

La Gazette des communes #2653 : Vite, dépoussiérons le concours !
Périodiques
Année : 2023
Auteur : Jean-Baptiste Forray
Editeur : ED LE MONITEUR MONITER
Description : Depuis la rentrée de janvier, c'est un festival. Pas une semaine sans que la Macronie ne lance un ballon d'essai à destination des « territoires ». Un jour, c'est le patron du parti présidentiel, Stéphane Séjourné, qui veut mettre sur l'établi le redécoupage des grandes régions. Un autre, c'est une source élyséenne qui évoque un retour du conseiller territorial, appelé sous Nicolas Sarkozy à siéger dans les assemblées départementale et régionale. Le ministre Christophe Béchu n'est pas en reste. Il se dit prêt à aller « très loin » dans les transferts de la compétence « logement » de l'Etat aux collectivités. En dehors des APL et de l'hébergement d'urgence, tout est négociable. PÉTARD MOUILLÉ. Autant d'offres de réforme qui laissent les élus locaux incrédules. Les édiles n'ont pas oublié le pétard mouillé de la différenciation territoriale durant le précédent quinquennat. Destiné à instaurer une organisation à la carte, ce mécanisme a été victime de l'échec de la refonte des institutions. Dans sa version gouvernementale, le « D » de différenciation de la loi « 3DS » s'est limité à des possibilités de modulation du nombre d'élus dans les centres communaux et intercommunaux d'action sociale ou au nombre de bêtes admises au pâturage. La fin des grandes régions risque fort de connaître le même sort. Il n'existe pas de consensus à l'Assemblée et au Sénat sur une nouvelle carte. Les présidents de région LR ou proches du pouvoir ne veulent pas entendre parler d'un quelconque redécoupage de leur fief, pas plus que d'un retour du conseiller territorial. Redécoupage des régions, retour du conseiller territorial, nouveaux transferts dans le domaine du logement... : la Macronie multiplie les ballons d'essai. DÉCENTRALISATION. Englué sur le front des retraites, Emmanuel Macron est-il prêt à s'attaquer à des dossiers aussi explosifs ? Pas sûr, tant cette réforme n'apparaît pas mue par une foi girondine profonde. « L'expérience montre que la décentralisation n'a jamais réglé aucun problème », avait jugé, définitif, Emmanuel Macron au moment du dernier congrès des maires, avant d'appeler à des transferts de responsabilité au profit des... collectivités locales. Comprenne qui pourra.