Guide de l'urbanisme : L'instruction des autorisations d'urbanisme et des déclarations préalables

Auteur : Ordre des architectes d'Ile-de-France

brochure
Année : 2023
Editeur : ORDRE DES ARCHITECTES D ILE DE FRANCE ORDR ARCHITEKT IL FRANS
Description : Acteurs de la construction ou particuliers, vous souhaitez obtenir votre autorisation d’urbanisme ou votre déclaration préalable ? Le Guide de l’urbanisme répond à vos interrogations ! Élaboré par le Conseil régional de l'Ordre des architectes d'Île-de-France dans le cadre de ses missions d'intérêt public. C'est un outil pour mieux appréhender les différentes étapes de l'instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme et des déclarations préalables. Il s'adresse tant aux architectes qu'à la maîtrise d'ouvrage. Ce guide n'a pas pour objet de se substituer aux dispositions législative et/ou réglementaires applicables aux autorisations d’urbanisme et aux déclarations préalables. Cet outil de documentation, à but pédagogique, n'engage pas la responsabilité du CROAIF. Sauf dispositions contraires, les articles mentionnés sont ceux du Code de l’urbanisme, n’hésitez pas à les consulter.