Aujourd'hui mon territoire : fiches actions / Transition écologique : un mandat pour agir
brochure
Année : 2020
Auteur : Barbara Pompili
Editeur : AGENCE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ADEME AJANS TRANSISION EKOLOJIK ADEM
Description : Parce que l'urgence environnementale est une préoccupation majeure de nos concitoyens et que l'élu est un acteur central de la transition écologique, le guide « AUJOURD'HUI MON TERRITOIRE » partage des clés et propose des actions concrètes pour que les élus désireux de s'engager puissent inclure l'environnement dans la gestion quotidienne de leurs territoires. Ce recueil de 42 fiches valorise les solutions mises en place dans des communes et intercommunalités réparties sur l'ensemble des régions, en métropole comme en outre-mer. Il montre qu'il est possible de gagner en lien social, qualité de vie et dynamisme économique tout en réduisant l'empreinte carbone de la ville.

La Gazette des communes #2672 : Spécial Transition Ecologique
revue
Année : 2023
Auteur : Romain Mazon
Editeur : ED LE MONITEUR MONITER
Description : Le message d'Elisabeth Borne est clair : pour redresser les comptes publics, « l'Etat restera aux côtés des collectivités, bien sûr, mais son rôle doit se recentrer sur les grands défis et les crises exceptionnelles ». A elles, donc, de « s'auto-assurer » pour programmer leurs investissements ou faire face aux imprévus, tout particulièrement climatiques. La Première ministre évoque, certes, des démarches de coconstruction, une vision partagée, mais les travaux de l'Institut de l'économie pour le climat (I4CE) montrent à quel point, à ce stade, la lutte contre le dérèglement climatique est surtout sous-financée (*). Et spécifiquement son volet « adaptation ». ICI ET MAINTENANT. Or l'adaptation n'est pas un impératif que les collectivités peuvent planifier pour demain : elle s'impose, ici et maintenant. Il y a urgence, et on ne peut même plus compter sur les adages. « Aide-toi et le ciel t'aidera », ça ne fonctionne plus depuis que les activités humaines l'ont rendu fou, le ciel : fini les doux printemps et les hivers cléments ; place aux tempêtes de grêle, aux sécheresses hivernales, aux canicules qui embrasent les forêts. A l'aune de ces phénomènes extrêmes qui deviennent la norme (mais une norme incontrôlable), les réponses classiques de nos sociétés occidentales ne sont plus opérantes. On ne peut plus se dresser contre le climat à coup de digues, de murs ou d'appropriation des ressources naturelles. Il faut changer de modèle. On ne peut plus se dresser contre le climat à coup de digues ou d'appropriation des ressources naturelles. Il faut changer de modèle. RENONCEMENT. On mesure alors l'immensité de la tâche pour des collectivités qui doivent embarquer leurs administrés dans ces nouvelles voies, chacun mesurant ce à quoi il doit renoncer sans que les pouvoirs publics puissent assurer que « ce sera mieux après ». D'ailleurs, ça ne devrait pas être « mieux », en tout cas pas selon les critères du XXe siècle, mais assurément différent et, surtout, durable. Faire prendre un tel virage à notre société demandera beaucoup (beaucoup) de débats et d'établir ou de rétablir la confiance entre tous ses acteurs. Cela prendra du temps. La planète ayant enclenché le compte à rebours, la course contre la montre est lancée.

La Gazette des communes #2707 : Acheteur public, un métier d'acrobate
revue
Année : 2024
Auteur : Brigitte Menguy
Editeur : ED LE MONITEUR MONITER
Description : La commande publique peut-elle sauver le monde ? Les déclarations politiques doublées de récents textes réglementaires et législatifs amènent à le penser. Finie la matière juridique, faite uniquement de seuils et de règles procédurales, l'achat public est désormais, aussi, un outil de politique publique qui a réponse à tous les maux. La crise des agriculteurs ? L'achat public local. L'inégalité professionnelle entre les femmes et les hommes ? L'égaconditionnalité. Le réchauffement climatique ? La clause verte. L'insertion des personnes défavorisées ? Les marchés réservés. Erigés en bâtisseurs d'un monde meilleur, les acheteurs publics semblent détenir entre leurs mains une baguette magique appelée code de la commande publique. CUMUL IRRÉALISABLE. Mais à l'impossible, nul n'est tenu. Même doté de cette baguette magique, l'acheteur public peut difficilement concilier injonctions politiques et respect de règles de plus en plus complexes (lire notre dossier p. 38-43). L'achat public ne peut que rarement être à la fois économiquement performant, socialement pertinent, écologiquement efficace et conforme aux différents règlements. L'exemple de l'achat de denrées alimentaires pour la restauration scolaire parle de lui-même : proposer des repas bios et locaux a un coût financier plus important. Sans compter qu'il peut s'entendre comme la prise en compte d'un critère géographique dans l'attribution d'un marché public, ce qui est contraire aux traités de l'Union européenne. L'achat public ne peut que rarement être à la fois économiquement performant, socialement pertinent, écologiquement efficace et conforme aux différents règlements. CHEVILLE OUVRIÈRE. A défaut, donc, de sauver le monde, les acheteurs publics en sont une cheville ouvrière. L'achat des masques aux premières heures de l'épidémie de Covid, les marchés de travaux montés en urgence après les émeutes de l'été dernier... sont autant de preuves qu'ils savent jongler avec les dispositions du code de la commande publique et les désidératas politiques nationaux et locaux. Mais ce n'est pas sans rappeler que leur acrobatie n'est possible que lorsque les règles sont assouplies et les objectifs politiques priorisés. Simplification et priorisation sont ici, aussi, la formule magique d'une action publique efficace. A quand sa généralisation ?

Le Moniteur #6358 : Le climat change, les grands chantiers aussi
revue
Année : 2025
Auteur : Fabien Renou
Editeur : ED LE MONITEUR MONITER
Description : Le législateur se trouverait-il en état d'ébriété ? Sur le ZAN, les ZFE ou encore la solarisation des parkings, les parlementaires avancent en zigzag et offrent un propos fort peu compréhensible. Ce grand n'importe quoi témoigne d'un amateurisme flagrant dans la gestion des politiques publiques, qui pourrait prêter à sourire s'il n'était pas si dévastateur pour l'activité des acteurs, publics comme privés, qui portent des projets exigeant de la stabilité. Du côté du gouvernement, la conduite des affaires publiques ne paraît pas moins erratique. Alors que la rénovation énergétique décolle enfin, que les particuliers se lancent dans les travaux globaux, l'Etat annonce en catastrophe s'en désengager. Victime de son succès, MaPrimeRénov' voit ses réserves fondre comme neige au soleil. Résultat, le dispositif est mis en stand-by. Conséquences prévisibles de cette improvisation inconséquente : projets avortés, chantiers décalés, chiffres d'affaires amputés, salariés licenciés… Face à la suspension de MaPrimeRénov' il faudra être créatifs et recourir à des solutions jamais vues. Ce revirement a surpris tout le monde. Il était pourtant inévitable. Fruit d'une loi de finances mise au monde dans la douleur et la rigueur, le budget dédié à la rénovation n'était pas calibré pour absorber la montée en puissance des demandes de subventions. Soyons lucides : tant qu'il sera dépendant des subsides de l'Etat, le soutien à la rénovation subira revirements et coups de rabot. Soyons francs : le miracle ne viendra pas de Bercy, qui doit gérer la pénurie. Alors, soyons créatifs : les idées innovantes doivent émerger, portées par les acteurs du bâtiment et de l'immobilier. Pour répondre à ce défi hors normes, il faudra recourir à des solutions jamais vues. Alors que le gouvernement mène actuellement une vaste consultation sur le financement des infrastructures de transports, un tel foisonnement de propositions fait cruellement défaut au chantier de la rénovation, pourtant prioritaire, que ce soit pour la décarbonation du parc immobilier, la santé des occupants ou la lutte contre la crise du logement. Si les pouvoirs publics n'organisent pas ce débat vital, la profession doit reprendre la main. « Le Moniteur », lui, se tient prêt à le faire vivre.