L’eau dans les documents d’urbanisme : Outil de mise en compatibilité avec les SAGE du bassin de la Somme
Auteur : Virginie Sené
Livres
Année : 2022
Editeur : AGENCE DE L EAU ARTOIS PICARDIE AJANS O ARTOI PIKARDI
Description : Les documents d’urbanisme sont un relais essentiel pour assurer l’intégration des enjeux du SAGE le plus en amont possible de la réalisation des aménagements et, in fine, garantir un aménagement du territoire compatible avec le bon état des eaux et des milieux naturels aquatiques. Ils sont aussi un complément indispensable aux procédures administratives attachées à la réalisation ponctuelle des aménagements – Loi sur l’Eau et Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) en particulier – qui fixent de façon plus détaillée les prescriptions applicables à chaque projet. Pour faciliter la mise en compatibilité des documents d’urbanisme avec les SAGE, les Commissions Locales de l’Eau du bassin de la Somme ont donc souhaité la réalisation d’un guide « boîte à outils », véritable guide d’accompagnement permettant d’aider les collectivités à comprendre et intégrer leurs attentes des SAGE et plus largement les dispositions réglementaires nationales en matière d’eau et de milieux aquatiques.