Maîtrise d'ouvrage de l'opération d'aménagement urbain
Livres
Année : 2015
Auteur : Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques France
Editeur : MISSION INTERMINISTERIELLE POUR LA QUALITE DES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES MISION INTERMINISTERIEL KALIT DE KONSTRUKSION PUBLIK
Description : Enrichie des valeurs du développement durable, la conception de notre environnement quotidien devient le grand sujet des collectivités. La perspective de la ville désirable exhorte une participation citoyenne élargie à l'ensemble des composantes de la société civile. La réussite des projets d'aménagement tient à la capacité des maîtres d'ouvrage urbains à faire partager leurs diagnostics et à imaginer des conditions renouvelées en faveur d'une élaboration la plus conviviale possible des stratégies de l'urbain durable. En mettant en avant la démarche stratégique de programmation urbaine, ce guide revisite le processus de projet en mettant l'accent sur l'itération entre programmation et conception spatiale dans l'élaboration des projets d'aménagement.

Pratique du droit de l'urbanisme : urbanisme réglementaire, individuel et opérationnel
Livres
Année : 2007
Auteur : Patrick Gérard
Editeur : EYROLLES EIROL
Description : L'avenir des communes, leur développement durable, la vie quotidienne de leurs habitants sont liés à l'organisation du territoire des villes et des villages. Le droit de l'urbanisme, en fixant les règles s'appliquant au territoire, modèle les cités et forge leur visage. Il y a un quart de siècle, les lois de décentralisation ont confié aux collectivités territoriales des compétences essentielles en matière d'urbanisme : cinquante-cinq des soixante-trois millions d'habitants de métropole et d'outre-mer vivent sur un territoire couvert par un plan d'occupation des sols ou un plan local d'urbanisme approuvé par le conseil municipal de leur commune. L'Etat n'a pas pour autant cessé d'intervenir dans ce domaine pour protéger les paysages, pour promouvoir une politique de la ville ou pour lancer de grandes opérations : expropriations pour construire les lignes du TGV, zones d'aménagement différé pour accueillir le projet ITER à Cadarache, urbanisme dérogatoire pour accroître l'attractivité du quartier d'affaires de La Défense. L'Europe a imposé dans le droit de l'urbanisme une prise en compte plus marquée des questions environnementales et une transparence plus grande des procédures d'aménagement ou de préemption. Après les lois " solidarité et renouvellement urbains " (2000), " urbanisme et habitat " (2003), " développement des territoires ruraux " (2005), " concessions d'aménagement " (2005), " engagement national pour le logement " (2006) qui ont modifié de très nombreuses dispositions concernant les documents d'urbanisme, l'ordonnance " permis de construire et autorisations d'urbanisme " (2005) et son décret d'application (2007) bouleversent l'ensemble des décisions d'urbanisme et des lotissements à compter du 1er octobre 2007. La cinquième édition de cet ouvrage tient compte de toutes ces innovations, dont elle présente les points clés, comme de la jurisprudence la plus récente. Elle veut apporter une vision claire, pratique et précise du droit de l'urbanisme contemporain sous ses trois principaux aspects : réglementaire, individuel et opérationnel. Véritable vade-mecum du professionnel de l'immobilier, de l'élu local, du fonctionnaire territorial et de l'étudiant, ce livre sera aussi utile à tout citoyen voulant obtenir un permis de construire ou comprendre une opération d'aménagement.

Documents d'urbanisme et développement durable : guide pratique pour une application aux SCOT, PLU et cartes communales
Livres
Année : 2010
Auteur : Jocelyne Dubois-Maury
Editeur : ED DU PUITS FLEURI PUI FLERI
Description : On se perd aujourd'hui dans toutes les significations du développement durable, en particulier lorsqu'il s'agit d'urbanisme et d'aménagement. Cet ouvrage se veut une contribution nouvelle et essentielle à la compréhension du développement durable. Faisant suite au Grenelle de l'environnement, la loi d'Engagement national pour l'environnement du 12 juillet 2010 (dite Grenelle 2) est une étape déterminante qui réforme lavement le droit de l'urbanisme, en lui conférant des objectifs de développement durable bien plus affirmés qu'auparavant. Désormais, les communes, les groupements de communes sont confrontés à l'intégration de nouvelles obligations dans leurs documents d'urbanisme SCOT, PLU, Carte communale. II s'agit d'économiser les ressources foncières et aussi énergétiques, de promouvoir des politiques de l'habitat mieux articulées avec celles des transports, mais aussi d'être attentif à la préservation de la biodiversité et des trames écologiques. Cet ouvrage détaille, analyse et évalue dans sa première partie, le socle juridique des trois piliers du développement durable - l'environnement, le social, l'économique - qui conditionnent les politiques d'urbanisme et d'aménagement locales, afin que chacun puisse appréhender les enjeux futurs. Et dans sa deuxième partie, il veut être un guide pratique, un outil de travail à l'usage de tous les acteurs de l'aménagement dès lors qu'ils vont être dans l'obligation de concevoir ou d'adapter les documents d'urbanisme avec la nouvelle loi.