Guide de la propriété foncière agricole responsable : outils et démarches à mettre en oeuvre
Livres
Année : 2021
Auteur : Terres de Liens
Editeur : TERRES DE LIENS TER LIN
Description : Ce guide est conçu comme un outil d’aide à la réflexion, pour ouvrir progressivement le champ des possibilités qui s’offre à propriétaire privé au moment de céder ou de louer son bien agricole, selon sa situation personnelle et familiale.Il est destiné aussi bien aux propriétaires de biens agricoles se questionnant sur l’orientation et l’usage de leur propriété qu’aux accompagnatrices et accompagnateurs de projets fonciers.

Voisinage, quels sont mes droits ?
Livres
Année : 2023
Auteur : Sylvie Dibos-Lacroux
Editeur : PRAT EDITIONS PRA EDISION
Description : Toutes les solutions et les recours pour éviter et résoudre vos litiges de voisinage. Un guide très pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : Quelles sont les règles de la mitoyenneté et des servitudes ? Comment résoudre mes litiges ? Comment je fais cesser les troubles ? Votre voisin a-t-il le droit d’ouvrir une fenêtre donnant sur votre jardin ? Qui doit réparer le mur qui sépare deux propriétés ? Comment faire reconnaître un droit de passage ? Comment intervenir face à un voisin bruyant ? À quel tribunal s’adresser en cas de litige ?

Guide de l'urbanisme : L'instruction des autorisations d'urbanisme et des déclarations préalables
brochure
Année : 2023
Auteur : Ordre des architectes d'Ile-de-France
Editeur : ORDRE DES ARCHITECTES D ILE DE FRANCE ORDR ARCHITEKT IL FRANS
Description : Acteurs de la construction ou particuliers, vous souhaitez obtenir votre autorisation d’urbanisme ou votre déclaration préalable ? Le Guide de l’urbanisme répond à vos interrogations ! Élaboré par le Conseil régional de l'Ordre des architectes d'Île-de-France dans le cadre de ses missions d'intérêt public. C'est un outil pour mieux appréhender les différentes étapes de l'instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme et des déclarations préalables. Il s'adresse tant aux architectes qu'à la maîtrise d'ouvrage. Ce guide n'a pas pour objet de se substituer aux dispositions législative et/ou réglementaires applicables aux autorisations d’urbanisme et aux déclarations préalables. Cet outil de documentation, à but pédagogique, n'engage pas la responsabilité du CROAIF. Sauf dispositions contraires, les articles mentionnés sont ceux du Code de l’urbanisme, n’hésitez pas à les consulter.