Guide pour la bonne gestion des collectivités territoriales
Périodiques
Année : 2021
Auteur : Vincent Potier
Editeur : ED LE MONITEUR MONITER
Description : Après les trois élections locales de 2020 et 2021, c’est toute une génération d’élus locaux qui ont pris les manettes des collectivités locales. Même si ces scrutins ont été, pour les partis politiques traditionnels, l’occasion de se refaire une santé après le « dégagisme » de 2017, c’est une nouvelle sociologie du personnel politique qui s’installe, beaucoup des nouveaux élus n’ayant pas construit leur engagement après un parcours partisan très formateur, quoi qu’on en dise. Par définition, ils découvrent, en investissant leurs mandats, les arcanes de la gestion des collectivités locales. Et sont très vite confrontés aux subtilités des cadres réglementaires qui régissent les politiques publiques locales ; ici, celui des finances publiques locales et des règles d’engagement de l’argent public, là celui de la commande publique, ou encore celui encadrant le recrutement des membres de cabinet. C’est pour accompagner les élus locaux, a fortiori ceux de cette nouvelle génération, et les cadres territoriaux, que la « Gazette des communes » a entrepris la publication de ce « guide de bonne gestion » des collectivités locales et de leurs satellites, réalisé par Vincent Potier. Sa matière première ? Les observations et recommandations des chambres régionales des comptes que l’ancien directeur général du CNFPT a recensé, classé, et surtout commenté, sur plus de dix ans. Cette deuxième édition conserve son approche en deux temps, avec la compilation et l’analyse de recommandations portant sur la régularité et sur la performance. Elle ajoute au corpus d’origine le contenu des recommandations de septembre 2020 et du printemps 2021 et des rapports d’examen de gestion du premier semestre 2021, l’ensemble des textes étant revisité pour une meilleure lisibilité. In fine, c’est notre contribution à une meilleure gestion publique locale que nous matérialisons, avec ce guide.

Médiations #32 : La maîtrise d'oeuvre des opérations de réhabilitation de bâtiment
Périodiques
Année : 2023
Auteur : Christian Romon
Editeur : MISSION INTERMINISTERIELLE POUR LA QUALITE DES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES MISION INTERMINISTERIEL KALIT DE KONSTRUKSION PUBLIK
Description : Les opérations de réhabilitation se multiplient et bousculent les modèles esthétisants de la qualité architecturale établis, laissant l’altérité, la souplesse programmatique, le provisoire, voire le bricolage, envahir le processus de transformation des constructions existantes. Face à ce nouvel engouement, la commande devant se diversifier, la maîtrise d’œuvre devant monter en compétence, étendant les questionnements méthodologiques et techniques à la transformation des bâtiments construits ces dernières décennies, il était impératif d’actualiser notre fiche technique Médiations n°17 datée d'avril 2007. Ainsi, ont été introduits dans cette fiche : une actualisation des références réglementaires, des légers compléments quant à certains domaines techniques à aborder (en particulier les données historiques et l’appréhension du vivant), une clarification des contenus attendus lors des différentes consultations, l’évocation de certains éléments lacunaires (droit de propriété intellectuelle, procédure adaptée ou procédure avec négociation sur intention) et enfin, la mise en exergue de deux outils pouvant être particulièrement utiles aux opérations de réhabilitation : la mission Diagnostic, comme premier élément de mission de maîtrise d’œuvre afin de vérifier la faisabilité du projet et parfaire la connaissance du bâti existant, et la souplesse de l’accord-cadre face aux surprises que peuvent réserver des travaux sur un site déjà construit en prenant en compte le temps et les incertitudes liées aux aléas et à l’avancement des investigations.