Revue du comité d'histoire du ministère
Pour mémoire : L'expérience du ministère de l'Environnement et du Cadre de vie (1978-1981) - Actes de la journée d'études du 15 février 2007
Livres
Année : 2007
Auteur : Pierre Chantereau
Editeur : MINISTERE DE L ECOLOGIE DU DEVELOPPEMENT DURABLE DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT MINISTER EKOLOJI DEVELOPEMAN DURABL TRANSPOR LOJEMAN
Description : Pendant trois courtes années, de 1978 à 1981, une configuration ministérielle inédite (et prémonitoire ? ) a été expérimentée au sein du Gouvernement... Rapprocher les aménageurs et les protecteurs pour libérer la création, porter les politiques de qualité du cadre de vie en donnant aux décideurs locaux, aux associations et plus généralement aux citoyens une réelle prise sur les décisions, telles étaient les ambitions affichées par l’Élysée et Matignon lorsqu’il a été décidé, à la constitution du e gouvernement de Raymond Barre, de rapprocher Équipement, Environnement, Architecture et Espaces protégés. À l’initiative du Comité d’histoire du ministère, de nombreux témoins et acteurs de cette expérience originale de la vie politique et administrative ont participé, à la tribune ou dans la salle, à la journée d’études qui lui a été consacrée le 15 février 2007. De la genèse de la décision à ses conséquences sur l’organisation des administrations centrales et des services déconcentrés, de l’émergence de politiques nouvelles à l’identification des réformes qui ont perduré au-delà des recompositions gouvernementales, la journée a été particulièrement riche de témoignages très éclairants. Les qualités personnelles de Michel d’Ornano, ministre à l’écoute de son administration, porteur des réformes mais respectueux de ses interlocuteurs, tant internes qu’externes, ont été unanimement soulignées. Une campagne de recueil de témoignages oraux avait précédé cette journée. De nombreuses pistes d’approfondissement sont apparues au cours de cette journée de réflexion. Il appartient maintenant au Comité d’histoire et à son conseil scientifique, en cours de finalisation, de définir celles qu’il sera opportun de proposer aux recherches universitaires. D’ores et déjà une troisième étape est apparue nécessaire à tous : après une première journée d’études en 1997 sur la création du ministère et de ses services déconcentrés en 1966-1967, c’est à l’évolution du ministère dans le cadre de la première étape de décentralisation (1981-1992) qu’une prochaine journée d’études devrait être consacrée à l’automne 2008. Je souhaite que la lecture de ces « actes » engage encore davantage les étudiants et les chercheurs à travailler sur notre histoire administrative comme sur l’histoire de nos politiques publiques.

Documents d'urbanisme et développement durable : guide pratique pour une application aux SCOT, PLU et cartes communales
Livres
Année : 2010
Auteur : Jocelyne Dubois-Maury
Editeur : ED DU PUITS FLEURI PUI FLERI
Description : On se perd aujourd'hui dans toutes les significations du développement durable, en particulier lorsqu'il s'agit d'urbanisme et d'aménagement. Cet ouvrage se veut une contribution nouvelle et essentielle à la compréhension du développement durable. Faisant suite au Grenelle de l'environnement, la loi d'Engagement national pour l'environnement du 12 juillet 2010 (dite Grenelle 2) est une étape déterminante qui réforme lavement le droit de l'urbanisme, en lui conférant des objectifs de développement durable bien plus affirmés qu'auparavant. Désormais, les communes, les groupements de communes sont confrontés à l'intégration de nouvelles obligations dans leurs documents d'urbanisme SCOT, PLU, Carte communale. II s'agit d'économiser les ressources foncières et aussi énergétiques, de promouvoir des politiques de l'habitat mieux articulées avec celles des transports, mais aussi d'être attentif à la préservation de la biodiversité et des trames écologiques. Cet ouvrage détaille, analyse et évalue dans sa première partie, le socle juridique des trois piliers du développement durable - l'environnement, le social, l'économique - qui conditionnent les politiques d'urbanisme et d'aménagement locales, afin que chacun puisse appréhender les enjeux futurs. Et dans sa deuxième partie, il veut être un guide pratique, un outil de travail à l'usage de tous les acteurs de l'aménagement dès lors qu'ils vont être dans l'obligation de concevoir ou d'adapter les documents d'urbanisme avec la nouvelle loi.

Adapter les territoires au changement climatique : outils juridiques d'urbanisme et d'aménagement
Livres
Année : 2020
Auteur : Émile Cobourg-Gozé
Editeur : TERRITORIAL EDITIONS TERITORIAL EDISION
Description : Le changement climatique devient un enjeu transversal de toutes les politiques publiques. Le Code de l'énergie, le Code général des collectivités territoriales et le Code de l'urbanisme donnent explicitement mission aux politiques décentralisées de porter des objectifs de lutte contre le changement climatique et d'adaptation à celui-ci. Si les outils d'atténuation du changement climatique sont désormais connus, l'adaptation reste un domaine moins documenté. Face à ce défi urgent posé aux collectivités territoriales, le présent ouvrage a pour objet de recenser les compétences et les outils juridiques disponibles, d'analyser leur potentiel et d'apporter des exemples d'expériences, afin de permettre aux communes et à leurs établissements publics d'endosser cette mission d'adaptation de leurs territoires au changement climatique.

Ville durable : mode d'emploi
brochure
Année : 2007
Auteur : Magali Vergnet-Covo
Editeur : TERRITORIAL ED TERITORIAL
Description : Effet de mode ou urgence écologique, l'objectif " ville durable " est aujourd'hui inscrit dans presque tous les projets municipaux. Mais pour passer du discours aux actes, pour mettre en œuvre un projet grandeur réelle, il est parfois difficile de savoir par où démarrer, et comment répondre en parallèle à toutes les obligations du développement durable. Faut-il transposer les expériences de projets d'autres collectivités ? et comment les adapter ? Faut-il au contraire engager une démarche globale d'agenda 21, toujours longue à produire de l'effet ? Comment arbitrer entre plusieurs objectifs vertueux ? Comment mobiliser les partenaires privés ? Comment conduire, sur un même territoire, le casse-tête de la superposition de démarches, concertations publiques, plans de développement durable, PLU, PDU et autre plan climat, sans démobiliser agents et habitants ? Le présent ouvrage se veut un guide pragmatique et concret pour les décideurs locaux, administratifs et élus des collectivités qui souhaitent impulser un projet de ville durable. Fort d'une longue pratique des collectivités locales, il recense les étapes et les outils, et présente des exemples de démarches et des modèles de documents. A la fois catalogue et guide analytique, il identifie les principales difficultés et les conditions de réussite, et préconise des solutions et des méthodes.

Adaptez vos territoires au changement climatique : Vos besoins, nos solutions / Guide de présentation des pricnipales réponses du Cerema aux besoins des collectivités territoriales
brochure
Année : 2022
Auteur : l'environnement, la mobilité et l'aménagement Centre d'études et d'expertise sur les risques
Editeur : CENTRE D ETUDES ET D EXPERTISE SUR LES RISQUES ET L ENVIRONNEMENT LA MOBILITE ET L AMENAGEMENT CEREMA SANTR ETUD EXPERTIS LE RISK ANVIRONEMAN MOBILIT AMENAJEMAN SEREMA
Description : Le changement climatique est devenu un enjeu majeur pour notre société. Pour anticiper ses effets, réduire la vulnérabilité des territoires et favoriser leur résilience, le Cerema se mobilise pour l'adaptation au changement climatique dans les différents domaines transversaux qui relèvent de sa compétence allant de l’aménagement des territoires au littoral en passant par l’environnement, le bâtiment et la mobilité.

Fonds vert : Les 11 solutions du Cerema pour accompagner les collectivités en ingénierie
brochure
Année : 2023
Auteur : Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Editeur : CENTRE D ETUDES ET D EXPERTISE SUR LES RISQUES ET L ENVIRONNEMENT LA MOBILITE ET L AMENAGEMENT CEREMA SANTR ETUD EXPERTIS LE RISK ANVIRONEMAN MOBILIT AMENAJEMAN SEREMA
Description : La guerre en Ukraine, l'augmentation du prix des énergies qui provoque de grandes tensions sur le budget des collectivités, les risques sur le réseau électrique cet hiver en France, mais aussi l'accélération du changement climatique : le contexte incite chacun à mener des actions de sobriété énergétique. Pour accompagner les collectivités dans ce défi que doivent relever les collectivités, le Cerema propose 11 solutions clés, sur les domaines de la mobilité, du bâtiment et de l'éclairage public.